Mention légales et conditions de vente
Editeur
SODICOS ARMENCELLE
40260 Lesperon
Enregistré auprès de la CCI des Landes
R.C.S. MONT DE MARSAN 539 099 457
N° Gestion 2010A20
Siret 53909945700019
armencelle@gmail.com
Hébergeur du site :
EditAréa
Conception, réalisation
Edit Area et Dominique Cronier
Crédit photo :
Fotolia et personnelles
Compatibilité:
Internet Explorer 6 et supérieur, Mozilla Firefox 2 et supérieur, Safari 3 et supérieur, Google Chrome 4 et supérieur
Propriété intellectuelle
D’une manière générale les marques et Logos apparaissant sur ce site, enregistrés ou non, sont la propriété exclusive d’Armencelle. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site le site Armencelle sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du site "armencelle" est strictement interdite. Tous droits réservés.
Responsabilité informatique :
SODICOS ARMENCELLE décline toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs ou indirects, liés à l'utilisation du présent site, y compris tout dommage ou perte provoquée par des virus qui affecteraient l'équipement informatique de l'utilisateur ou suite à une information obtenue dans le site.
Protection vie privée :
Lors de votre commande ou abonnement, certaines données personnelles, fournies volontairement sont exclusivement destinées au traitement de vos demandes et réservées à l'usage interne de l'entreprise SODICOS.
Elles ne feront en aucun cas l'objet de cession ou transmission à quiconque pour toute fin commerciale. Déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
Déclaration de conformité à une norme simplifiée.
N° 1575670
Conditions de vente :
Armencelle s'engage à vous fournir des produits de haute qualité. Malgré cela, si vous n'êtes pas satisfait du produit acheté, Armencelle s'engage à vous l’échanger ou à vous le rembourser. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la date de réception pour nous envoyer les produits dans leur emballage et état d'origine, accompagnés de la facture émise par ARMENCELLE.
Suivi commandes et demandes d'informations :
Contact concernant les produits et le suivi des commandes:
Tel : (33) 05 58 89 60 37
contact@armencelle.com
Armencelle
3100 chemin Jean de Blanc 40260 LESPERON
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l'entreprise SODICOS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Mont de Marsan sous le numéro 539099457 ci-après dénommée « SODICOS » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « ARMENCELLE» dénommée ci-après « l’acheteur ».
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l'entreprise SODICOS et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand SODICOS que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l'entreprise SODICOS . Celle-ci se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens proposés
Les produits offerts à caractère Bio sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de ARMENCELLE. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Ces produits portant un label de certification, l'acheteur peut avoir accès à sa demande expresse de ces dites certifications.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs :
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits proposés sur le site.Armencelle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués comprennent [ les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après ou en fonction du montant de la commande. Le franco de port mentionné sur le site concerne exclusivement les expéditions en France Métropolitaine. Pour les autres destinations SODICOS s'appliquera à proposer les services de transporteurs proposant le meilleur rapport qualité / prix .
Aire géographique :
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, et pour des livraisons requises dans cette zone géographique.
Commandes :
L’acheteur, qui souhaite acheter un ou plusieurs produits doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son identifiant (adresse mail) s'il a déjà créé un compte
– remplir le bon de commande en ligne;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
LIVRAISONS
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Le délai de livraison indiqué sur votre bon de commande (dans votre panier) est le délai moyen requis pour l'envoi de vos articles à la destination choisie et ne tient pas compte du temps de traitement de votre commande.
Le traitement de votre commande intervient dans les 48 heures maximum (hors samedis, dimanches et jours fériés) à compter de la validation de votre commande, pour un paiement par carte bancaire et dans les 48h maximum (hors samedis, dimanches et jours fériés) à compter de la réception du paiement, pour un paiement par chèque.
La livraison de votre commande intervient dans un délai de 2 jours (hors samedis, dimanches et jours fériés) suivant le traitement de celle-ci par nos soins.
Il est rappelé que les frais de transport sont à votre charge et seront calculés au moment de la commande, étant entendu que ceux-ci ne seront facturés que pour un seul envoi y compris dans la mesure où nous nous trouvons dans l'obligation de fractionner les expéditions.
SODICOS a choisi l'offre Colissimo Direct Suivi de La Poste pour la livraison de vos commandes. En aucun cas, SODICOS ne peut être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement imputable au transporteur.
La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire que vous nous aurez indiqué au moment de la commande.
Si vous (ou le destinataire du colis indiqué) êtes absent au moment de la livraison, un avis de passage indiquant où et quand retirer le colis vous sera laissé.
SODICOS décline toute responsabilité en cas de dommage ou perte survenus pendant le transport de vos produits. A ce titre, nous vous conseillons de signaler au transporteur et dans les 24 heures, tout litige concernant le transport (casse, avarie, perte, emballage détérioré...), en vue d'une demande de remboursement. N’hésitez pas à émettre des réserves si le colis vous parvient en mauvaise état.
En cas de retard de notre fait dans la livraison de votre commande un mail vous sera envoyé pour vous en informer. Dans ce cas, vous pouvez toujours annuler votre commande par mail : armencelle@gmail.com et obtenir le remboursement des sommes payées, que la commande ait été expédiée (vous devrez alors préalablement nous renvoyer à nos frais le colis dès que vous l'aurez reçu à l'adresse postale visée ci-dessus, votre remboursement étant effectif à compter de la réception de la commande dans son état d'origine, par nos soins) ou qu'elle ne l'ait pas encore été.
En tout état de cause, en cas de force majeure ou d'événement insurmontable indépendant de notre volonté (grèves, restrictions gouvernementales...) les dépassements de délai de livraison ne pourront, en aucun cas, donner lieu à dommages et intérêts, ni à retenue. En outre, SODICOS ne pourra pas non plus être tenu pour responsable si des lois, règlements ou tout autre événement entraînaient une retenue des articles aux frontières. Dans tous les cas la responsabilité de SODICOS, ne peut être engagée pour tout litige incombant aux transporteurs (privés ou La Poste (Colisimo)).
MODES DE REGLEMENTS
Plusieurs possibilités s'offrent à vous pour régler votre commande. Ces différents règlements vous seront proposés après la validation de votre commande (panier).
Paypal : Vous pouvez régler vos achats par carte bancaire avec votre compte Paypal
Vous pouvez régler vos achats avec votre carte bancaire
PayPal : Avec PayPal vous pouvez envoyer vos paiements sur internet avec une simple adresse E-mail, sans avoir à communiquer les données de votre carte bancaire lors de vos transactions. C'est gratuit, rapide, simple d’emploi et sécurisé : pour PayPal la sécurité est primordiale.
Chèque : Vous pouvez régler vos achats par chèque
Votre commande sera expédiée à réception de celui-ci
Veuillez libeller votre chèque à l'ordre de :
SODICOS Armencelle
3100 Chemin Jean de Blanc
40260 LESPERON
Virement :
Vous pouvez régler vos achats par virement bancaire
Votre commande sera expédiée à réception de celui-ci
Sas SODICOS Armencelle
RIB : BPACA LONS
IBAN FR76 1090 7000 3077 3210 3810 828
BIC CCBPFRPPBDX
"Armencelle utilise les service de la poste pour envoyer vos colis"
Ceux-ci sont expédiés via le service Colissimo
Les colis sont soigneusement emballés et protégés
Le coût de la livraison est de 3.90 €
Nous espérons que votre commande vous donnera toute satisfaction et que vous avez passé un agréable moment. Nous vous remercions de votre confiance et mettons tout en œuvre pour vous satisfaire. N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques par le biais de
contact@armencelle.com
ou tel 0977 692 533
